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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE
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PLANTEVIGNE-DUBOSQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTEVIGNE-DUBOSQUET
DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL

Numéro de dépôt :
4028291
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2023
PLANTEVIGNE-DUBOSQUET de DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE

Présentation de la marque PLANTEVIGNE-DUBOSQUET

Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANTEVIGNE-DUBOSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 817 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France.

La marque PLANTEVIGNE-DUBOSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTEVIGNE-DUBOSQUET est expirée depuis le 26 août 2023.

DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , DE MARVAUT 1610 , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , LOUIS PLANTEVIGNE , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL - 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France - SIREN 342817111


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE - 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.